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Service de la zone franc

Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 11 à 107
    Titre : 2 Evolution de l’organisation de la Zone Franc
    Date : 1944/2006

    • 1466200601 AR 51 à 62
      Titre : 2.5 Réglementation des changes et fonctionnement monétaire
      Date : 1952/1986

      • 1466200601 AR 58
        Titre : Algérie et Tunisie, réglementation et contrôle des changes : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, rapport, correspondance, extraits de presse. 1959-1982
        Date : 1959-1982

      • 1466200601 AR 59
        Titre : Mali, réglementation et contrôle des changes : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, correspondance, extraits de presse ; 1960-1978 Afrique Noire, Côte d'Ivoire, Dahomey, Haute-Volta, Niger, Sénégal, Togo, Centrafrique, Congo, Gabon, Tchad, Cameroun, Guinée, contrôle et réglementation des changes : notes, comptes-rendus, correspondance, études, extraits de presse, extraits de JO. 1962-1978
        Date : 1960-1978

      • 1466200601 AR 60
        Titre : Maroc, réglementation des changes : extraits de JO et de BO, extraits de presse, notes, correspondance. 1965-1978
        Date : 1965-1978

      • 1466200601 AR 61
        Titre : Maroc, réglementation des changes : circulaires et notes de l'Office des Changes marocain. 1961-1979
        Date : 1961-1979

      • 1466200601 AR 62
        Titre : Algérie, transferts des comptes concernant les français d'Algérie : extraits de presse, extraits de JO, note ; contrôle et régime des changes : notes, extraits de JO ; 1963-1975 Réglementation des changes de Madagascar, mission à Tananarive de MM. MARQUET et GAUTIER : compte-rendu ; 1972 Problèmes de réglementation des changes, réunion des Ministres de l'Économie et des Finances des pays membres de la Zone Franc le 24 septembre 1986 : compte-rendu. 1986
        Date : 1963-1986

    • 1466200601 AR 63 à 73
      Titre : 2.6 Commerce extérieur
      Date : 1951/1999

      • 1466200601 AR 63 à 67
        Titre : 2.6.1 Relations commerciales
        Date : 1953/1999

        • 1466200601 AR 63
          Titre : États d'Indochine, commerce extérieur : notes, correspondance, textes réglementaires, extraits de presse, extraits de JO ; 1953-1966 Nouvelles-Hébrides, commerce extérieur : extraits de JO, extraits de presse ; 1959-1965 Prix, études générales : extraits de presse, notes, statistiques, rapports, extraits de JO ; réglementation dans les Pays d'Outre-Mer : études, statistiques, extraits de JO, extraits de presse. 1953-1987
          Date : 1953-1987

        • 1466200601 AR 64
          Titre : Politique commerciale et réglementation du commerce extérieur, organisation en Algérie, Maroc, Tunisie, Maghreb : correspondance, notes, extraits de presse, extraits de JO. 1957-1972
          Date : 1957-1972

        • 1466200601 AR 65
          Titre : Commerce extérieur, situation et législation en Algérie : notes, extraits de presse, études, extraits de JO ; situation et législation en Tunisie : extraits de presse, correspondance, extraits de JO, notes ; 1958-1981 Cameroun, Congo, Côte d'Ivoire, Niger, accession au GATT : notes, correspondance, extraits de presse. 1960-1963
          Date : 1958-1981

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